Connaître et maîtriser les risques liés à l'environnement

Titre : Le décideur face à une pollution accidentelle des eaux

Auteur : Michel Girin (Centre de Documentation, de Recherche et d'Expérimentations sur les Pollutions Accidentelles des Eaux)

Format : Pdf, 42 pages

Sommaire :

OBJET  DE GUIDE

LE CONTEXTE FRANÇAIS

A.1 - De la décision à l’action

A.2 - Les choix français

A.3 - L’implication du pollueur

B QUI AGIT ? AVEC QUELS MOYENS ?

B.1 - La décision en mer

B.2 - La décision sur le littoral, en rivière et en lac

B.3 - Les articulations de la décision

B.4 - Dans tous les cas

B.5 - Lors d’une pollution majeure

C QUI FINANCE LES DÉPENSES ENGAGÉES ?

C.1 - De la mer à la terre

C.2 - Dans tous les cas

D SUR QUELLES BASES AGIR ?

D.1 - Le déclenchement de l’action

D.2 - Les limites de l’action

E LES CONTRAINTES PRATIQUES

E.1 - Les situations

E.2 - En présence d’un assureur

E.3 - L’assureur maritime et le Fonds international

E.4 - Les parties au débat

F QUE DÉCIDER ?

F.1 - L’action à la source

F.2 - L’action sur l’eau

F.3 - L’action sur le littoral et les berges

F.4 - L’action sur les ouvrages et les biens

F.5 - L’enlèvement de matériaux pour traitement hors du site

F.6 - Le nettoyage du fond de l’eau et la dépollution d’une épave

G COMMENT DÉCIDER ?

G.1 - Evaluer la situation

G.2 - Organiser son information et son conseil

G.3 - Fixer sa stratégie d’action initiale

G.4 - Mettre en place et piloter son groupe de décision

G.5 - Assurer une bonne communication institutionnelle et publique

G.6 - Organiser le passage de relais

G.7 - Rester à disposition

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Titre : Maîtrise et gestion des impacts des polluants sur la qualité des eaux souterraines 

Auteur : Ministère de l’Écologie, du développement durable, des transport et du logement.

Format : Pdf, 213 pages

Sommaire :

I- Document introductif

II- Organigramme des guides

III- Schéma conceptuel et modèle de fonctionnement relatif au milieu "eaux souterraines"

IV- Stratégies de surveillance de la qualité des eaux souterraines

V- Conception et mise en œuvre d'un dispositif de surveillance de la qualité des eaux souterraines

VI- Réalisation d'un forage de contrôle ou de suivi de la qualité de l'eau souterrain au droit d'un site potentiellement pollué

VII- Prélèvement dans un forage de contrôle ou de suivi de la qualité de l'eau souterrain au droit d'un site potentiellement pollué

VIII- Interprétation des résultats de la surveillance des eaux souterraines

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Titre : Action internationale des collectivités dans le domaine de l’eau : Les conséquences de la loi Oudin

Auteur : Norvène GALLIOT (Agence Coop'Dec Conseil)

Format : Pdf, 37 pages

Sommaire :

INTRODUCTION

CONTEXTE  

- L’engagement de la communauté internationale sur la thématique de l’eau

- La place de la coopération décentralisée

- Les enjeux pour l’Etat français

- Le Tsunami et l’élan de solidarité mondial vers l’Asie du Sud Est : un argument

supplémentaire pour voter la loi

ANALYSE DE LA LOI  

- La sécurisation juridique

- Les polémiques / les points encore en discussion

- Les effets de la loi Oudin un an après : résultats de l’étude

RECOMMANDATIONS MÉTHODOLOGIQUES

- La nécessité d’une orientation politique forte

- La connaissance de l’environnement et les partenariats à tisser

- Les nouvelles possibilités de subvention

CONCLUSION

ANNEXES

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