Connaître et maîtriser les risques liés à l'environnement

Titre : La décision publique face aux risques (Rapport du séminaire "Risques" animé par Michel Matheu)

Auteur : Commissariat Général au Plan

Format : Pdf, 166 pages

Parution : 2002

Plan :

Introduction : Le débat sur les risques

1. Les perfectionnements de la démarche probabiliste

2. Prévention et précaution : vrai ou faux dilemme ?

3. Une démarche de nature morale

4. Peut-on être catastrophiste ?

5. Une période charnière ?

6. Compléments bibliographiques

Chapitre premier : Perceptions subjectives et dynamiques sociales

1. Extension du domaine de la crise

2. Les représentations des risques : peu scientifiques, mais rationnelles

3. Compléments bibliographiques

Chapitre II : Risques au travail et inégalités de santé

1. Les apports de l’épidémiologie contemporaine

2. Un regard sociologique

3. Risques au travail et pratiques déclaratives

4. Quelles priorités en matière de prévention ?

5. L’action des pouvoirs publics

6. Compléments bibliographiques

7. Annexe : La reconnaissance des pathologies d’origine professionnelle

Chapitre III – Approches économiques des risques

1. La prise en compte du risque dans la théorie économique : l’approche standard

2. Une approche élargie : la prise en compte de la dynamique des croyances

3. L’articulation des deux approches

4. Compléments bibliographiques

Chapitre IV – Responsabilité et indemnisation

1. Indemnisation et pénalisation

2. Mécanismes d’indemnisation et responsabilité

3. Vers une responsabilité environnementale ?

4. Démocratie sanitaire et éthique du risque : l’exemple de la loi sur les droits des malades et la qualité du système de santé

5. Compléments bibliographiques

Chapitre V – L’instruction des décisions publiques

1. Prendre des décisions dans un contexte controversé

2. Quelles priorités d’action pour les pouvoirs publics ?

3. Compléments bibliographiques

Chapitre VI – Les instruments de gestion des risques

1. Les critères traditionnels de l’assurabilité

2. La justification et les effets d’une intervention publique pour l’assurance des risques catastrophiques

3. Dans la gestion des risques alimentaires, les instruments de l’action publique ont été amenés à évoluer

4. Compléments bibliographiques

Chapitre VII – Les enjeux de la précaution pour les entreprises

1. La gestion optimale des risques par les entreprises : l’exemple des risques physiques d’un industriel

2. Les enjeux économiques de la précaution pour les entreprises

3. Comment éviter un blocage total du système ?

4. Compléments bibliographiques

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Titre : Les PPRT, où en sommes-nous ? Le point de vue des élus en 10 questions

Auteur : ICSI

Format : Pdf, 30 pages

Parution : 2011

Plan :

1. Quelle acceptabilité pour l’industrie à risques en France ?

2. Est-il possible de faire vivre un territoire pendant l’élaboration du PPRT ?

3. Tous les acteurs des PPRT trouvent-ils leur place dans la procédure ?

4. Le PPRT est-il un outil anti-économique ?

5. Séquence technique : y a-t-il un problème de transparence ?

6. Les prescriptions de travaux seront-elles applicables et appliquées ?

7. Peut-on rapidement modiVer l’urbanisation existante ?

8. Quelles négociation ou contestation possibles ?

9. Quelles responsabilités associées à la mise en place des PPRT ?

10. Les PPRT, et après ? Que vont devenir les territoires ?

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Titre : Le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Guide à destination des élus locaux « Agir ensemble pour maîtriser les risques »

Auteur : MEDDTL

Format : Pdf, 20 pages

Parution : Octobre 2006

Sommaire :

1. Contexte du PPRT : Le risque technologique et sa gestion

1.1. Activités industrielles à hauts risques

1.2. Risque technologique

1.3. Politique de gestion des risques technologiques

2. Élaboration du PPRT : De la prescription à l’approbation

2.1. Procédure d’élaboration du PPRT

2.2. Démarche d’élaboration du PPRT

3. Implication des acteurs du PPRT : Du rôle de l’élu

3.1. Association

3.2. Concertation

4. Mise en œuvre du PPRT

4.1. Application du PPRT

4.2. Mesures nécessitant une convention de financement tripartite

4.3. PPRT et territoire

Étapes de l’élaboration du PPRT

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