Connaître et maîtriser les risques liés à l'environnement

Quels risques peuvent menacer mon territoire ?

Santé-Environnement

La pollution sonore 

1. Définition :

Le terme de « pollution sonore » s’applique aux effets provoqués par des phénomènes acoustiques (ou bruits) ayant des conséquences sur la santé des personnes, de la gêne momentanée à des troubles plus graves.

2. Les causes possibles :

On peut distinguer les bruits selon leur source : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, transports routier ou aérien, bruits de voisinages, etc.

Les bruits de voisinage regroupent les bruits de comportements (disputes, pétards, travaux de bricolage, bruits d’animaux, etc.), les bruits de chantiers, les bruits d’activités sportives ou culturelles (terrains de sport, circuits de course, kermesses, etc.) et enfin les bruits provenant d’entreprises non classées pour l’environnement (livraisons, restaurants, ateliers d’artisans, etc.)  (Source : Ministère de la Santé)

3. Les conséquences sur la santé :

Parfois sous-estimées, les conséquences de la pollution sonore sur la santé ne se limitent pas à une simple fatigue ou une gêne momentanée. En effet, selon une étude publiée par l’OMS en 2011, les nuisances sonores sont à l’origine, en Europe Occidentale et chaque année, de maladies à l’origine d’une perte en années de vie estimée à près de 1 700 000, dont ::

• 61 000 années en raison de maladies cardiovasculaires.
• 45 000 années dues à des troubles cognitifs (détérioration de la mémoire, des facultés mentales, etc.).
• 903 000 années de vie en raison des perturbations du sommeil.
• 22 000 années de vie en raison d’acouphènes.
• 654 000 années de vie en raison des divers désagréments provoqués par ce bruit.

                                                          Crédits Photo : M. Matias

4. Quelques exemples d’actions pouvant être menées au sein des collectivités territoriales :

- Des actions préventives :

- Information auprès de la population : Affichage sur la voie publique et les établissements publics, presse locale, sensibilisation des élèves, concertation avec l’ensemble des parties prenantes, etc.

- Réalisation de cartographie du bruit
L'exemple de la cartographie réalisée pour le Grand Dijon

- Prise en compte des nuisances sonores dans les documents d’urbanisme : mise en place d’un zonage visant à éloigner les activités les plus bruyantes des zones de vie et d’habitation.

- Des actions répressives :

- Prise d’arrêtés visant à interdire ou limiter certaines activités à l’origine des nuisances sonores.

- Sanctions sous la forme d’amendes (Plus d’information : Article L 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales)

5. Les acteurs clés en matière de pollution sonore

5.1. Acteurs publics :

- Les Préfectures.
- Les Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL).
-  L'Agence Nationale de Sécurité sanitaire, de l'Environnement et du Travail (ANSES).
- L'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
- L'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA).
- Les services de Police et de Gendarmerie.
- Les services de l’Inspection du travail.

5.2. Acteurs privés :

Milieu associatif :

- Le Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit (CIDB)

Entreprises :

- Fédérations professionnelles (Bâtiment, Transport, etc.)
- Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) locales
- Les gestionnaires d’infrastructure (routes, aéroports, logistique, etc.)

6. Pour en savoir plus :