Connaître et maîtriser les risques liés à l'environnement
Quels risques peuvent menacer mon territoire ?
Santé-Environnement
La pollution électromagnétique
1. Définition :
La pollution électromagnétique est constituée par les champs magnétiques et électriques qui sont présent dans notre environnement et qui ne sont pas d'origine naturelle.
Un champ électrique est produit par une différence de potentiel électrique (ddp) entre deux points : plus la ddp est élevée, plus le champ qui en résulte est intense. Ce champ électrique survient même s’il n’y a pas de circulation de courant. À l’inverse, le champ magnétique n’apparait que lorsque le courant circule : plus l’intensité du courant est élevée, plus le champ magnétique est important.
Les champs électromagnétiques dont la fréquence de situe entre 0 et 300 GHz comportent trois types de champs :
- les champs statiques,
- les champs basses fréquences (ELF)
- les radiofréquences
2. Les causes possibles :
- L'exposition professionnelle aux champs statiques, ELF, ou radio-hyperfréquences relève de la médecine du travail (site de l'INRS pour en savoir plus sur les expositions professionnelles aux champs magnétiques)
- Dans la vie quotidienne :
> Champs magnétiques statiques lors d'une IRM
> Champs ELF par les réseaux de distribution électriques et appareils électriques domestiques ou non, et lors d'une IRM
> Radios et hyperfréquences par les écrans d'ordinateur, la Wifi, et tout autre système de communication existant ou à venir sans fils entre périphériques, les dispositifs anti-vol et autres systèmes de sécurité, lors d'une IRM, les micro-ondes, les dispositifs de télécommande, les antennes de radio, de télévision, de radar et de téléphone portable, et surtout les téléphones portables eux-mêmes.
Source INRS
3. Les conséquences possibles sur la santé :
Toutes ces ondes ont un impact très négatif sur notre santé, mais surtout chez les personnes électro-hypersensibles.
La pollution électromagnétique est donc vécue différemment selon les personnes, et peut avoir des conséquences non négligeables :
- Sensation de fatigue, d’épuisement
- Troubles du système nerveux : nervosité, crispation
- Maux de tête
- Stérilité
- Troubles chez la femme enceinte
- Électrosensibilité
- Insomnies
- Troubles anxieux de l’humeur : irritabilité,
- Troubles de la concentration
- Protéines de stress
- Effets possibles sur la mémoire, l’apprentissage, les fonctions cognitives
- Troubles du sommeil et du comportement
- Bourdonnement dans les oreilles
- Baisses des fonctions immunitaires
Dans le long terme on peut observer des risques de cancer, leucémie, leucémie infantile, lymphome, tumeur du système nerveux. Ces effets sont largement confirmés par plusieurs études épidémiologiques, menées en particulier par le Centre International de Recherche sur le Cancer, l’Organisation Mondiale de la Santé, ainsi que des organismes suédois, britanniques, finlandais et américains
4. Quelques exemples d'actions pouvant être menés au sein des collectivités territoriales :
- Actions préventives
Comme aucune étude n'a approuvée l’innocuité totales des ondes électromagnétique garantissant un risque zéro, on applique le principe de précaution.
- Valeurs limites d'exposition : La France s'est alignée à la communauté européenne pour instaurer des normes pour les rayonnements.
Les champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques ne doivent pas dépasser les valeurs limites qui résultent respectivement du décret n°2002-775 du 3 mai 2002 et de l’arrêté du 8 octobre 2003, fixant les spécifications techniques applicables aux équipements terminaux radioélectriques.
Dans le cas d’une exposition de la tête, comme c’est le cas lors de l’utilisation d’un téléphone mobile à l’oreille, le débit d’absorption spécifique est limité réglementairement à 2 W/kg.
- Information de la population : La valeur du débit d’absorption spécifique (DAS) doit figurer dans la notice d’emploi des téléphones mobiles
- Recommandation sur l’utilisation des téléphones mobiles :
> Utiliser son téléphones mobile avec discernement
> Privilégier les zones de bonnes réception
> Éviter de téléphoner pendant des déplacements à grande vitesse
> Éloigner le téléphone mobile
> Conseiller aux enfants un usage modéré du téléphone mobile
Exemple de la ville de Rouen : La ville a signé en novembre 2002 une charte avec les trois opérateurs de téléphonie mobile. La convention implique que la ville soit informée des nouvelles implantations d'antennes-relais sur la commune. La charte comporte en outre un volet esthétique, les nouvelles implantations devant s'intégrer au mieux aux bâtiments et aux paysages.
Les opérateurs s'engagent à effectuer des mesures à la demande de la mairie, en particulier lorsque ces antennes se trouvent à proximité de crèches, écoles ou établissements hospitaliers.
- Actions répressives
- Conditions d'implantation
> La loi n° 2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle a confié à l’Agence nationale des fréquences (ANFR) la mission de coordonner l’implantation des stations radioélectriques de toute nature afin d’assurer la meilleure utilisation des sites disponibles et de veiller au respect des valeurs limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques (art. L.43 du code des postes et des communications électroniques).
> Tous les émetteurs d’une puissance de plus de 5 watts doivent obtenir une autorisation de l’ANFR pour pouvoir émettre. Les émetteurs d’une puissance comprise entre 1 et 5 watts sont uniquement soumis à déclaration.
5. Les acteurs clés :
- Acteurs privés
- Le ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
> Portail radiofréquence santé Environnement
- L'institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS)
- Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
- Agence nationale des fréquences (ANFR)
- Les Agences Régionales de Santé (ARS)
- L'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (ANSES)
- Acteurs publics
- Les associations
- Centre de recherche et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques
- Association AREIF - Réseau microonde Ile De France
- Association de Résistance à l'implantation des Antennes Nocives Epalinges
- Les entreprises
- Les opérateurs de téléphonie mobile
- Agica S.A.R.L
- Antelex
- Antenne Numérique SARL
6. En savoir plus :
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Titre : Concertation et information locales dans le cadre de l’implantation d’antennes relais - Diminution de l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile Auteur : François Brottes Format : pdf 68 pages Sommaire : 1 L’ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX SUR LA CONCERTATION ET L’INFORMATION LOCALES DANS LE CADRE DE L’IMPLANTATION DES ANTENNES RELAIS 1.1 Méthode de travail 1.2 Les principaux résultats du groupe concertation 1.3 Le déroulement, le pilotage et l'évaluation des expérimentations 1.3.1 La mise en ligne d'une plate-forme d'échange 1.3.2 Évaluation 2 L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX SUR L’EXPOSITION DE LA POPULATION AUX ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES ÉMISES PAR LES ANTENNES RELAIS DE TÉLÉPHONIE MOBILE 2.1 Contexte 2.2 Méthode de travail 2.3 Principaux résultats du volet expérimentation 2.3.1 Les états des lieux de l’exposition aux ondes de la population 2.3.2 La simulation des abaissements de puissance des antennes relais 2.3.3 Les expérimentations terrain 3 LES RECOMMANDATIONS A CE STADE 3.1 Recommandations relatives au volet concertation et information locales 3.2 Recommandations relatives au volet exposition
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Titre: Mise à jour de l’expertise relative aux radiofréquences Auteurs: AFSSET Format : pdf 467 pages Sommaire : 1. Contexte, modalités de traitement de la saisie et méthodologie d'expertise 2. Rappels physiques sur les radiofréquences 3. Métrologie et évaluation des niveaux d'exposition 4. Synthèse des études biologiques, cliniques et épidémiologiques relatives aux radiofréquences 5. Synthèse des principaux rapport 6. Réglementation relatives aux valeurs d’exposition 7. Radiofréquences et société 8. Conclusions du groupe de travail 9. Recommandations du groupe de travail 10. Bibliographie
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